Déposée le 14 août 1995 par monsieur MESTRE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DONATELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est monsieur MESTRE Pierre domicilié(e) demeurant 1857 Avenue du Père Soulas MONTPELLIER 34000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB CONSULTANTS Serge DUCHAMP, AVOCAT - France.
La marque DONATELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MESTRE Pierre - demeurant 1857 Avenue du Père Soulas MONTPELLIER 34000 - France
PVB CONSULTANTS Serge DUCHAMP, AVOCAT - France
Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254076 - Publication au BOPI 1998-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Tissus et produits textiles d'habillement. Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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